- Politique no 16
Politique visant à prévenir et à combattre le sexisme et les violences à caractère sexuel - Politique no 42
Politique sur le respect des personnes, la prévention et l’intervention en matière de harcèlement - Règlement no 5
Règlement des études de premier cycle - Règlement no 8
Règlement des études de cycles supérieurs - Règlement no 18
Règlement sur les infractions de nature académique